Mentions légales

Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse https://ap-custom.com est édité par :

AP’CUSTOM
Email : contact@ap-custom.com

Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 126 York St., Ottawa, ON, K1N 5T5, Canada

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site https://ap-custom.com (textes, images, logos, visuels, graphismes, vidéos, codes, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de AP’CUSTOM est strictement interdite.

Données personnelles

AP’CUSTOM accorde une importance particulière à la confidentialité de vos informations.
Pour en savoir plus sur la collecte, l'utilisation et la conservation de vos données, veuillez consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Limitation de responsabilité

AP’CUSTOM met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des contenus.
L’utilisateur utilise le site sous sa propre responsabilité. AP’CUSTOM ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de AP’CUSTOM.

Modification

AP’CUSTOM se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : 24 septembre 2025